Mentions légales

I. Informations

Le présent site internet, accessible à l’adresse rasseneur-chauffage.com (ci-après « le Site »), est édité par Stimize (mentions légales : https://stimize.com/mentions-legales) pour Ets Rasseneur Chauffage :

Dénomination de l’entreprise : Ets Rasseneur Chauffage – Michaël Rasseneur
Adresse électronique : michaelrasseneur@hotmail.com
Numéro de téléphone : +32 (0)477 63 60 73
Adresse postale : Rue du Boustiau 23, 7601 Péruwelz (Roucourt), Belgique
Numéro de TVA : BE0607875937
Coordonnées de l’hébergeur du site internet : Hostinger, UAB (hostinger.fr) – Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie

II. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site est la propriété de Ets Rasseneur Chauffage et est protégé par les lois belges et internationales en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation préalable et expresse de Ets Rasseneur Chauffage.

III. Modification des mentions légales

Ets Rasseneur Chauffage se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes mentions légales afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation.

IV. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément aux lois belges. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis aux tribunaux de l’arrondissement judiciaire du Hainaut, Belgique qui seront seuls compétents.